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<<Un lapin restera toujours un lapin>> ou la tentative manquée d'accaparement du folklore pascal par le droit des marques




Par David LEFRANC membre de a.d.c.i. - Date : 19/12/2010 - Pays : EUROPE - Sujet : Procès - Branche PI : Propriété industrielle


Nos lecteurs connaissent sans doute le lapin en chocolat de marque Lindt, son allure apeurée (très légitime, compte tenu de son destin) et son somptueux petit ruban rouge à grelot. Cette mignonne friandise fait l'objet d'un contentieux moins sucré que le chocolat la composant (TPIUE 17 déc. 2010, aff. T-336/08). De fait, Lindt a déposé la forme du petit mammifère à titre de marque tridimensionnelle auprès de l'OHMI.

De prime abord, ce caractère de marque tridimensionnelle pose une difficulté de bon sens. Les consommateurs n'ont pas pour habitude d'identifier les produits par leur forme ou celle de leur emballage, surtout en l'absence de tout élément verbal [...]

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