Le 16 octobre 2009, le Ministre de la Culture Frédéric Mitterrand a chargé Marc Tessier de présider la Commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques. D'après le communiqué du ministère, cette commission composée d'Emmanuel Hoog, Olivier Bosc, Alban Cerisier et François-Xavier Labarraque sera chargée d'étudier l'opportunité et les modalités d'un éventuel accord avec un opérateur privé, pour numériser ou mettre en ligne les fonds des bibliothèques. Les points suivants devraient notamment être pris en compte :

- la libre disposition du patrimoine numérisé national,
- la parfaite conservation, sur le long terme, des fichiers numérisés,
- la visibilité [...]

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