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De la banalité du blog en droit des marques




Par David LEFRANC membre de a.d.c.i. - Date : 22/01/2010 - Pays : EUROPE - Sujet : Procès - Branche PI : Propriété industrielle


Le TPICE a rendu une décision le 20 janvier 2010 dans le cadre d'une procédure d'opposition à enregistrement d'une marque communautaire "Life Blog". L'opposant, titulaire de l'antériorité "Life", est parvenu à faire juger que l'ajout du terme "Blog" n'était pas de nature à écarter tout risque de confusion entre les deux marques, qui, par ailleurs, visaient les mêmes classes. Celles-ci touchaient aux secteurs de l'informatique et des télécommunications, ce qui semble aggraver la banalité du mot "Blog" (point 62).


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